Les informations d'identité sont fournies en vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Propriétaire du site :
Tir Sportif de l'Agglomération Ponote
Association affiliée à la Fédération Française de Tir
Ligue Régionale d'Auvergne n°0343075
Déclarée en Préfecture de la Haute-Loire le 24-03-1951 (n°1798 – Dossier 0432000365)
Agrément DDJS n°18981 du 01-04-1963
Maison des Sports - 16 rue du General Lafayette - 43000 Le Puy-en-Velay
Représentant légal :
Monsieur Didier Sabatier, Président
Directeur de la publication :
Monsieur Didier Sabatier, Président
Directeur de la rédaction :
Monsieur Didier Sabatier, Président
Hébergeur :
1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
SIRET 431 303 775 00016 - APE 642 B - R.C.S Sarreguemines B 431 303 775
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Design et développement :
Hartmann Informatique
SIRET 793 310 053 00012- APE 6202 B
Les informations recueillies par le biais des bulletins d'adhésion sont destinées à permettre au TSAP de gérer ses adhérents. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification et d'opposition dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Si vous souhaitez exercer ce droit, cliquez ici.
Dispense de déclaration à la CNIL :
La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles
mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour
la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs.
Pour de plus amples informations, voir le texte de la délibération n°2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif (décision de dispense de déclaration n°8).
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Nous pouvons être amenés à implanter des "cookies" dans votre ordinateur. Ces "cookie" enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des "cookies" en configurant votre navigateur internet.